Politique de contenus et de signalement

Contenus admis

Les univers et thèmes fictionnels matures licites sont admis lorsque l’annonce les décrit suffisamment pour permettre un choix éclairé. Les limites et outils de sécurité annoncés doivent être respectés pendant la session.

Contenus et comportements interdits

• Contenu illégal, incitation à la violence, haine ou discrimination visant une personne ou un groupe.
• Harcèlement, menace, divulgation de données privées, usurpation, fraude ou atteinte aux droits d’autrui.
• Contenu sexuel illicite, exploitation sexuelle, sexualisation de mineurs ou mise en danger d’une personne.
• Annonce trompeuse, manipulation de l’inscription, fausse identité ou détournement des outils de RoleGather.
• Fichier malveillant, hameçonnage, collecte disproportionnée de données ou promotion d’une activité interdite.

Signaler un contenu

Toute personne peut utiliser le formulaire de signalement accessible à l’adresse https://rolegather.com/fr/signalement/nouveau. Le signalement doit identifier le contenu, expliquer le motif, fournir les éléments utiles et comporter une déclaration de bonne foi. Une urgence menaçant une personne doit aussi être signalée aux services publics compétents.

FooBar accuse réception lorsque des coordonnées valides ont été fournies, protège les données du déclarant et examine le signalement sans révéler son identité à l’auteur sauf nécessité légale.

Examen et décision

FooBar peut ne prendre aucune mesure, demander des précisions, masquer un contenu, restreindre une fonction ou suspendre un compte. La décision tient compte de la gravité, du contexte, de la répétition, des droits fondamentaux et des obligations légales.

L’auteur et, lorsque cela est approprié, le déclarant reçoivent une motivation sur support durable, les voies de contestation et les éventuelles limites à l’information imposées par la loi ou la sécurité.

Recours

Une contestation interne gratuite peut être déposée dans les six mois suivant la décision. Elle est réexaminée par une personne habilitée qui n’est pas liée par la première conclusion. Les recours judiciaires et signalements aux autorités restent ouverts.